1. Éditeur du site
Nom du site : Maison Emma
Éditeur : Maison Emma
Statut juridique : Auto-entreprise activités spécialisées de design : 7410ZC
Date de création : 5 février 2025
Siège social : 93 Ter Allée de Ségur – 33460 ARSAC
SIRET : 831818315
2. Hébergement du site
Hébergeur : IONOS
Adresse : 7 Place de la Gare, 57200 Sarreguemines, France
Téléphone : 0970 808 911
Site web : https://www.ionos.fr
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site maisonemma.fr, incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, graphismes et logos, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.
Certaines images utilisées sur ce site proviennent de banques d’images libres de droits. Les autres photos sont la propriété exclusive de Maison Emma, issues de réalisations effectuées pour des clients. Elles ne peuvent être utilisées, reproduites ou modifiées sans autorisation écrite préalable.
Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée du contenu du site est strictement interdite.
4. Protection des données personnelles
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5. Responsabilité
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6. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.